J.O. Numéro 102 du 2 Mai 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06687

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Arrêté du 27 avril 1998 modifiant l'arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 3o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences


NOR : MENS9801149A





Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 27 avril 1998, l'annexe A de l'arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 3o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences est modifiée comme indiqué dans l'annexe A ci-jointe :


A N N E X E A
La liste des emplois de professeur des universités vacants ou susceptibles de l'être ouverts au recrutement au titre de l'article 46 (3o ) du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié précité est modifiée ainsi qu'il suit :
2e section : Droit public
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